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Course de boîtes à savon - bolides
Photo des Trois-Lacs avec bateaux

Documents publics

Ce tableau rassemble les documents étiquettés avec une ou l'autre des catégories suivantes.

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Règlement 2008-103 Construction Saint-Rémi-de-Tingwick


12 Février 2014

Règlement 2008-104 Permis et certificats Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick


12 Février 2014

Concernant le taux de taxation 2011 et les conditions de perception.


13 Décembre 2010

Amendant le Règlement de zonage no. 2008-101 de la municipalité.


1 Août 2011

Règlement 2013-138 Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux


17 Février 2014

Règlement 2013-139 Période de questions


12 Février 2014

Règlement 2013-139 Période de questions


24 Septembre 2018

Règlement 2014-140 Traitement des élus


5 Mars 2014

Avis public Règlement 2014-141_Régie interne lors des réunions du conseil


16 Avril 2014

Règlement 2014-141 Régie interne des séances du conseil


24 Septembre 2018

Règlement 2014-142 Concordance


24 Septembre 2018

Règlement 2014-143 Concordance Lotissement


24 Septembre 2018

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