Aller au contenu principal
Formulaire de recherche
Rechercher
MENU
Municipalité
Historique
Secteur Trois-Lacs
Explication du logo
Albums
Calendrier
Journal Que nous raconte St-Rémi
Conseil municipal
Mot du maire
Membres du conseil
Séances du conseil
Services aux citoyens
Incendie
Documents publics
Appels d'offres
Avis publics
Budget
Documents divers
Règlements municipaux
Ressources utiles
Évaluation et taxation
Demande de permis
Gestion des matières résiduelles
Loisirs et communauté
Bibliothèque
Musée d'outils anciens
Sports et loisirs
Transport collectif
Politiques MADA et familiale
Entreprises et organismes
Coordonnées
Règlement 2017-165 Cours d'eau
Règlement 2017-165 cours d'eau Branche 2 du Ruisseau à la truite
Travaux cours d'eau
Règlements municipaux
Règlement 2017-168 Code d'éthique et déontologie des élus
Règlement 2017-169 Taux de taxation 2018 et conditions de perception
Règlement 2017-167 Modifiant le règlement de construction no 2008-103
Règlement 2014-147 Décrétant un emprunt pour payer les coût de mise aux normes des installations de production d'eau potable
Règlement 2015-150 Taux de taxation 2016 et conditions de perception
Règlement 2015-151 Amendant le règlement de zonage no 2008-101
Règlement 2015-154 L'attribution d'un numéro civique
Règlement 2016-157 Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux
Règlement 2016-159 Délégation du pouvoir de former un comité de sélection amendement au règlement 2007-05
Règlement 2016-162 Taux de taxation 2017
Consultez la liste de tous les documents téléchargeables.
