Course de boîtes à savon - bolides
Vieux pont couvert
Course de boîtes à savon 2011 - course dans la rue

Sujet : Règlements municipaux

Règlements municipaux de Saint-Rémi-de-Tingwick.

Documents associés

Titre Téléchargement Parutiontrier par ordre croissant

Ce règlement vise à habiliter le conseil municipal pour autoriser, sur demande et à certaines conditions, un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation...

18 Février 2021

Ce règlement a pour objet afin d’affecter la somme disponible de 53 143$ provenant du règlement numéro 2014-147 en vue de financer une dépense de 3 962 964$ pour le...

18 Février 2021

Ce règlement a pour objet de décréter une dépense de 3 962 964$ et emprunter 3 962 964$ pour le renouvellement des conduites d’eau potable secteur Trois-Lacs.


18 Février 2021

Comme requis par la Loi, la Municipalité tient à jour sur son site Internet, la liste de contrats qu’elle conclut et qui comportent une dépense d’au moins 25 000 $.


15 Février 2021
13 Janvier 2021
13 Janvier 2021

Le présent règlement a pour objet de prendre en charge l’entretien des systèmes de traitement tertiaire avec désinfection par rayonnement ultraviolet (UV) tel que le stipule le...

13 Janvier 2021

Comme requis par la Loi, la Municipalité tient à jour sur son site Internet, la liste de contrats qu’elle conclut et qui comportent une dépense d’au moins 25 000 $.


10 Décembre 2020

Comme requis par la Loi, la Municipalité tient à jour sur son site Internet, la liste de contrats qu’elle conclut et qui comportent une dépense d’au moins 25 000 $.


10 Décembre 2020
30 Novembre 2020
8 Mai 2020

Règlement numéro 2020-191 : Règlement sur la gestion contractuelle

6 Mai 2020

Pages

Nouvelles récentes

le projet de règlement projet de règlement 2020-196 règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI)

Le mercredi 16 décembre 2020
16 Décembre 2020 - 13:11

Conformément à la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, lors d'une séance tenue le 7 décembre 2020 le Conseil municipal de la Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick a adopté, par résolution, le projet de règlement intitulé « 2020-196 Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) »

Pages associés

Médias associés

La navigation par sujets rassemble le contenu associé, groupé dans des affichages adaptés selon les types : événements, nouvelles, médias, documents...
(savoir plus)