Ce tableau rassemble les documents étiquettés avec une ou l'autre des catégories suivantes.
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Parution |
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TENUE DES SÉANCES DU CONSEIL PAR VISIOCONFÉRENCE JUSQU'À NOUVEL ORDRE |
26 Janvier 2022 | |
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AVIS PUBLIC est par les présentes donné, par la soussignée, que la Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick tiendra, une CONSULTATION PUBLIQUE écrite concernant le projet de... |
26 Janvier 2022 | |
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Certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter règlement 2021-207 |
26 Janvier 2022 | |
| 18 Janvier 2022 | ||
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Dépose le deuxième projet du règlement numéro 2021-207 intitulé règlement 2021-207 modifiant le règlement de zonage numéro 2008-101 concernant l’Annexe A intitulée « Plan de... |
13 Janvier 2022 | |
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AVIS PUBLIC ADRESSÉ AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM (article 132 de la Loi sur l’aménagement et l’... |
13 Janvier 2022 | |
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Suite aux nouvelles mesures, nous devons modifier la consultation publique par une consultation écrite. |
8 Décembre 2021 | |
| 18 Novembre 2021 | ||
| 16 Novembre 2021 | ||
| 16 Novembre 2021 | ||
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La présente est pour vous informer que lors de la séance du Comité administratif de la MRC d’Arthabaska du 28 septembre dernier, le calendrier des séances publiques de la MRC d... |
20 Octobre 2021 | |
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La présente est pour vous informer que lors de la séance du Conseil de la MRC d’Arthabaska du 13 octobre dernier, une résolution a été adoptée pour l’annulation de la séance du... |
20 Octobre 2021 |
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