Documents publics

Ce tableau rassemble les documents étiquettés avec une ou l'autre des catégories suivantes.

Avis publics Appels d'offres Budget Demandes de permis Règlements municipaux

Titre	Téléchargement	Parution
Budget 2023 et Plan d'immobilisation triennal 2023-2024 et 2025	explication_budget_2023.pdf	21 Décembre 2022
Avis public Séance extraordinaire du conseil municipal, le 19 décembre 2022 pour l’adoption du budget 2023 et du programme triennal des immobilisations AVIS PUBLIC Aux personnes et contribuables de la Municipalité de Saint-Rémi-De-Tingwick	avis_public_budget_2023_et_pti.pdf	29 Novembre 2022
Bris de bac des matières résiduelles Bris sur un bac brun ou vert? Savez-vous que les réparations sont défrayées par notre fournisseur de service? Vous avez des roues , un couvercle de briser, etc.	formulaire_de_demande_de_reclamation.docx	9 Novembre 2022
AVIS PUBLIC DÉPÔT DU RÔLE D'ÉVALUATION FONCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ DESAINT-RÉMI-DE-TINGWICK RÔLE 2023-2024-2025 DÉPÔT DU RÔLE D'ÉVALUATION FONCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ DESAINT-RÉMI-DE-TINGWICK RÔLE 2023-2024-2025	avis_public_depot_de_role_2023-2024-2025_saint-remi-de-tingwick.pdf	3 Novembre 2022
AVIS PUBLIC: Consultation sur le projet de règlement modifiant le Règlement numéro 315 relatif au déboisement, concernant ['intégration des corridors de connectivité ainsi que diverses dispositions Avis public MRC d'ARTHABASKA	ap_2022_10_26.pdf	3 Novembre 2022
Règlement 2022-213_mod. règlementconstruction 2008-103 concernant l’utilisation de pieux comme fondation pour un bâtiment principal	rgleme1.pdf	13 Octobre 2022
AVIS PUBLIC CHANGEMENT DU LIEU DES SEANCES DU CONSEIL DE LA MRC D'ARTHABASKA	2022-10-03_avis_public_changement_lieu_seances_2022.pdf	11 Octobre 2022
AVIS PUBLIC CALENDRIER DES SÉANCES PUBLIQUES DE LA MRC D'ARTHABASKA POUR L'ANNÉE 2023	2022-10-03_avis_public_seances_2023.pdf	11 Octobre 2022
Avis publique de consultation publique concernant le règlement numéro 2022-213 AVIS PUBLIC est par les présentes donné, par la soussignée, que la Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick tiendra, une CONSULTATION PUBLIQUE concernant le projet de règlement...	avis_consultation_publique_2022-213.pdf	14 Juin 2022
Avis séance extraordinaire le 13 juin 2022 à 18h30 AVIS DE CONVOCATION SÉANCE EXTRAORDINAIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-RÉMI-DE-TINGWICK	ordre_du_jour_extraordinaire_13_juin_2022-avis_public.pdf	9 Juin 2022
Avis public - Changements au calendrier des séances du Conseil de la MRC d'Arthabaska La présente est pour vous informer de quelques changements au calendrier des séances publiques de la MRC d’Arthabaska, à savoir :	avis_public_lieu_heure_seances_mrc.pdf	26 Mai 2022
RAPPORT DE FORMATION OBLIGATOIRE DES ÉLU(E)S Préambule	rapport_de_formation_obligatoire_des_elues_comportement_ethique.pdf	4 Mai 2022

Pages

* Les téléchargements associés aux nouvelles ou aux événements n'y sont pas affichés.

Consultez le tableau complet avec tous les documents téléchargeables du site.