Documents publics

Ce tableau rassemble les documents étiquettés avec une ou l'autre des catégories suivantes.

Avis publics Appels d'offres Budget Demandes de permis Règlements municipaux

Titre	Téléchargement	Parution
Avis public Calendrier des séances publiques de la MRC d'Arthabaska pour l'année 2022 La présente est pour vous informer que lors de la séance du Comité administratif de la MRC d’Arthabaska du 28 septembre dernier, le calendrier des séances publiques de la MRC d...	avis_public-_calendrier_des_seances_2022.pdf	20 Octobre 2021
Avis public Annulation d'une séance du comité administratif de la MRC d'Arthabaska La présente est pour vous informer que lors de la séance du Conseil de la MRC d’Arthabaska du 13 octobre dernier, une résolution a été adoptée pour l’annulation de la séance du...	avis_public_-_annulation_ca_002.pdf	20 Octobre 2021
Avis public dérogation mineure Sylvain Chrétien au 316, rue du Bord-de-l’Eau. AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, directrice générale et secrétaire-trésorière de la susdite municipalité, qu’il y aura séance ordinaire du Conseil de...	avis_public_sylvain_chretien.pdf	19 Octobre 2021
2019-183	reglement_2019-183_traitement_des_elus_municipaux.pdf	12 Août 2021
Règlement 2021-204	reglement_2021-204_-_g-200_sq_harmonise.pdf	12 Août 2021
Avis public de changement temporaire du lieu des séances du comité administratif de la MRC d'Arthabaska	avis_public_-_ca.pdf	14 Juillet 2021
Avis public de changement temporaire du lieu des séances du conseil de la MRC d'Arthabaska	avis_public_-_conseil.pdf	14 Juillet 2021
AVIS PUBLIC D’ENTRÉE EN VIGUEUR du règlement 2021-200 modifiant le règlement de zonage numéro 2008-101 concernant les établissements d’hébergement touristiques	2021-07-13_avis_public_dentree_en_vigueur_2021-200.pdf	13 Juillet 2021
Avis public Entrée en vigueur règlement 2021-199 modifiant le règlement de zonage numéro 2008-101 concernant les élevages à forte charge d’odeur Veuillez prendre note que le règlement 2021-199 modifiant le règlement de zonage numéro 2008-101 concernant les élevages à forte charge d’odeur de la municipalité de Saint-Rémi...	2021-07-13_avis_public_dentree_en_vigueur_2021-199.pdf	13 Juillet 2021
Règlement numéro 2021-203 Modifiant le règlement sur la gestion contractuelle numéro 2020-191	reglement_2021-203_modifiant_reglement_numero_2020-191_reglement_sur_la_gestion_contractuelle.pdf	13 Juillet 2021
Règlement numéro 2021-202 Sur les modalités de publication des avis publics de la municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick	reglement_2021-202_sur_les_modalites_de_publication_des_avis_publics_de_la_municipalite_de_saint-remi-de-tingwick.pdf	13 Juillet 2021
Avis public dérogation mineure Ferme Montrémi Inc. concernant l’immeuble situé au 8044 rang Hince AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, directrice générale et secrétaire-trésorière de la susdite municipalité, qu’il y aura séance ordinaire du Conseil de...	avis_public-ferme_montremi.pdf	21 Juin 2021

Pages

* Les téléchargements associés aux nouvelles ou aux événements n'y sont pas affichés.

Consultez le tableau complet avec tous les documents téléchargeables du site.