Musée des outils anciens de St-Rémi-de-Tingwick

Documents publics

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TENUE DES SÉANCES DU CONSEIL PAR VISIOCONFÉRENCE JUSQU'À NOUVEL ORDRE

26 Janvier 2022

AVIS PUBLIC est par les présentes donné, par la soussignée, que la Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick tiendra, une CONSULTATION PUBLIQUE écrite concernant le projet de...

26 Janvier 2022

Certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter règlement 2021-207

26 Janvier 2022
18 Janvier 2022

Dépose le deuxième projet du règlement numéro 2021-207 intitulé règlement 2021-207 modifiant le règlement de zonage numéro 2008-101 concernant l’Annexe A intitulée « Plan de...

13 Janvier 2022

AVIS PUBLIC


ADRESSÉ AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM (article 132 de la Loi sur l’aménagement et l’...

13 Janvier 2022

Suite aux nouvelles mesures, nous devons modifier la consultation publique par une consultation écrite.

8 Décembre 2021
18 Novembre 2021
16 Novembre 2021
16 Novembre 2021

La présente est pour vous informer que lors de la séance du Comité administratif de la MRC d’Arthabaska du 28 septembre dernier, le calendrier des séances publiques de la MRC d...

20 Octobre 2021

La présente est pour vous informer que lors de la séance du Conseil de la MRC d’Arthabaska du 13 octobre dernier, une résolution a été adoptée pour l’annulation de la séance du...

20 Octobre 2021

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